Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDIDENT GRAND-EST
Fondation Saint-François HANDIDENT, Association

Numéro de dépôt :
4301033
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2026
HANDIDENT GRAND-EST de Fondation Saint-François HANDIDENT

Présentation de la marque HANDIDENT GRAND-EST

Déposée le 21 septembre 2016 par Fondation Saint-François HANDIDENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HANDIDENT GRAND-EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est Fondation Saint-François HANDIDENT, Association domicilié(e) 1 RUE COLOME, CS 40092 - 67502 - HAGUENAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION SAINT-FRANCOIS, M. LECLERCQ Antoine, CS 40092 domicilié(e) 1 RUE Colomé - 67502 - HAGUENAU CEDEX - France.

La marque HANDIDENT GRAND-EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDIDENT GRAND-EST arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

Fondation Saint-François HANDIDENT a également déposé les autres marques suivantes : Handident Alsace , Handident Grand-Est , HANDIDENT ALSACE


Fondation Saint-François HANDIDENT, Association - 1 RUE COLOME, CS 40092 - 67502 - HAGUENAU CEDEX - France


FONDATION SAINT-FRANCOIS, M. LECLERCQ Antoine, CS 40092 - 1 RUE Colomé - 67502 - HAGUENAU CEDEX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; dents artificielles ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Service de soins dentaires en réseau pour personnes en situation de handicap moteur et mental ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées.